Mentions légales

Dernière mise à jour : 6 novembre 2026

CoursHub est actuellement un prototype de démonstration, pas encore en production commerciale ni exploité par une société immatriculée. Les mentions ci-dessous seront complétées avec les informations légales définitives (dénomination sociale, forme juridique, capital, RCS, TVA, hébergeur définitif) avant toute mise en production réelle et ouverture au public.

1. Éditeur du site

Le site CoursHub est édité par DYONYSOS, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), 275 chemin de Miquelon, 64990 Mouguerre, France.
SIREN : 999 108 558 · SIRET du siège : 999 108 558 00019.
Directeur de la publication : le représentant légal de DYONYSOS.
Contact : welcome@dyonysos.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis (vercel.com).
L'API applicative (authentification, données de cours) s'appuie sur Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis (cloudflare.com), dont les serveurs peuvent être situés hors de l'Union européenne.

3. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, la structure et le code du site CoursHub sont la propriété de son éditeur. Les cours et contenus pédagogiques déposés par les enseignants restent la propriété de leurs auteurs respectifs, dans les conditions précisées lors du dépôt (visibilité privée, partagée, publique ou mise en vente avec cession de droits selon la charte applicable). Certains cours du catalogue de démonstration proviennent de ressources éducatives libres (OER) ; leur source et leur licence (Creative Commons ou équivalent) sont indiquées sur la fiche de chaque cours concerné.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

5. Cookies

L'utilisation des cookies et technologies similaires est détaillée dans la politique de confidentialité.

6. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu : welcome@dyonysos.fr